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Législation bibliothèque

Législation nationale (Bibliothèque du BIT

  1. La législation française des bibliothèques publiques Exposé introductif à la journée d'étude du 26 mars 1979 En me demandant de faire l'exposé introductif à cette journée d'étude, Madame Gascuel m'a plongé dans une grande perplexité. Je lisais en effet dans l'étude que Frank Gardner a publiée en 1972, que la France n'avait pas de législation sur les bibliothèques publiques. Je.
  2. Législation nationale La bibliothèque du BIT possède une des plus grandes collections au monde de législation nationale. La collection comprend les lois, les statuts, les décrets et les journaux officiels de plus de 180 pays et territoires dans leurs langues originales
  3. Bibliothèques : un décret précise plusieurs dispositions modernisant la législation Près de trois ans après la publication de l'ordonnance simplifiant et modernisant le régime des bibliothèques prévue par la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine du 7 juillet 2016, un décret vient préciser certaines dispositions qui leur sont consacrées
  4. Législation en bibliothèque En tant u'étalissement pêtant des douments, la iliothèue doit espete la législa-tion en vigueu. Vous touveez i -dessous les gands pinipes du doit entouant la législa-tion des iliothèues. Droit d'auteur et droits voisins Le d oit d'auteu pote su les œuv es de l'espit (éits, photos, patitions, logiiels pa exemple). Il onfèe à l'auteu un d oit de p.

Giuseppe VITIELLO, « Politique et législation des bibliothèques (Première partie) : perspectives européennes I. Des politiques des bibliothèques aux politiques de l'information », Bulletin des bibliothèques de France (BBF), 2000, n° 5, p. 18-33 Le règlement intérieur d'une bibliothèque Il a pour objet de définir et de codifier les rapports entre la bibliothèque et ses usagers telles que les conditions d'usage des locaux et les modes de communication des collections

Bibliothèques : un décret précise plusieurs dispositions

  1. Les bibliothèques publiques reconnues en Fédération Wallonie-Bruxelles (partie francophone de la Belgique) sont, en vertu de la législation actuelle (le décret du 30 avril 2009 et son arrêté d'application du 19 juillet 2011), soit des Opérateurs directs (bibliothèques locales, itinérantes ou spéciales), soit des Opérateurs d'appui
  2. istratif officiel comprend: - Lois et règlements codif
  3. Pour la législation de la Communauté française : www.gallilex.be. Pour toute la législation (fédérale, communautaire, régionale,) : www.cass.be . 1. Décret du 30 avril 2009 relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le Réseau public de la Lecture et les bibliothèques publiques. Décret 30/04/09 . 1.1 Arrêté du 19 juillet 2011 portant application du décret.

Politique et législation des bibliothèques (Première

Loi 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs Guides de recherche Recherche de législation en format imprimé Entrée en vigueur des lois et des règlements Éléments de lois - terminologie française et anglaise Liste des principaux rapports judiciaires, recueils de lois et ouvrages de référence imprimés Les incontournables Lois du Canada (site du Ministère de la Justice) Ce site Web comprend : toutes les lois et règlement U ne conférence internationale, intitulée « Le local et le global dans la législation sur les bibliothèques : cadre législatif national dans les systèmes fédéraux et régionaux », s'est tenue les 29 et 30 avril 1999 dans les locaux du siège central du Goethe Institut à Munich à l'initiative du Conseil de l'Europe. Elle faisait suite à la conférence « Bibliothèques et. L'ancienne législation, et plus précisément le dernier arrêté relatif à l'organisation du Service de la lecture publique, daté du 14 mars 1995, prévoyait l'élagage en bibliothèque. Mais hormis l'obligation d'élaguer ou de retirer annuellement 5 % de l'ensemble des collections, pour faire place au même pourcentage de nouveautés, on n'y trouvait aucune précision significative. Établissements porteurs de la politique de lecture publique d'un pays, les bibliothèques sont des éléments-clés de la chaîne du livre

Législation en bibliothèque (Sciences juridiques - UQAM) Lois constitutionnelles Canada de 1876 à 1982 (livre vert) Section Référence, Cote: KE4165 2001; Lois révisées du Canada (1985, 1970, 1952, 1927, 1906, 1886, 1886) ; 1859 (pré-confédération) Section Référence, cote KE 89 A26 et A2613 Les vol. de 1886 sont à la Réserve ; Lois annuelles (incluant la version en français. En Colombie-Britannique, la bibliothèque d'Okanagan, qui a la responsabilité de 31 succursales, s'inquiète depuis quelque temps du coût grandissant. Constituer une offre devient douloureux. Sylvie Girouard Luc Marceau. Nous écrire . Suivez-nous sur Twitter. 514-987-3000 #3681. 514-987-3000 #4300. Local: A-2193 Local: A-219

Les bibliothèques continuent de vous accueillir. Chères usagères, chers usagers, La Bibliothèque municipale de Lyon est heureuse de continuer à vous accueillir sur tous ses établissements du réseau : vous pouvez emprunter et rendre vos documents mais également lire, travailler ou consulter un ordinateur sur place Laboratoire d'#innovationpublique territoriale en Nouvelle-Aquitaine Inter-administrations : SGAR, DREAL, Région et Département Gironde. Créé en 201 En ligne - A la bibliothèque : CA/CH 10 c AMBB (Conseil national -Conseil des Etats) Législation genevoise, avec tableaux des modifications et renvois au Mémorial du Grand Conseil. Législations des cantons romands. Tables de concordance ATF-SJ-Jdt-RDAF dès 1980 En ligne (accès par mot de passe) Législation des autres cantons. Lexfind Législations en vigueur de tous les cantons.

Portail de lecture publique - Bibliothèques et législation

  1. Législation (Québec et Canada) Lois annotées; Méthodologie du droit et de la recherche; Obligations et responsabilité ; Obtenir un mot de passe; Opérateurs et règles d'écriture; Traduction et rédaction juridiques; Types de publication en droit; Tous les guides en droit; Chercher de l'information; Explorer par discipline; Utiliser l'information; Travailler en bibliothèque; À propos.
  2. istration de la justice plus efficace et les amendes aux
  3. ée, selon une procédure particulière, en cas d'impérieuse nécessité. En ce sens, elle n'est que l'une des manifestations de l'état d.
  4. Les documents sur la notion même de loi se trouvent sous la vedette Lois ; les documents généraux sur les textes législatifs et les collections de législation portant sur plusieurs sujets se trouvent sous Droit -- Législation. Ceux sur la théorie et la pratique du processus législatif se trouvent sous la vedette Processus législatif
  5. Législation européenne et communautaire DIRECTIVE 2014/26/UE DU PARLEMENT UROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 concernant la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des œuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur (1017 Ko
  6. Financement, législation et réseaux. Les services de la bibliothèque publique sont en principe gratuits. Les services de la bibliothèque publique sont en principe gratuits. La bibliothèque publique relève de la responsabilité des autorités locales et nationales. Elle doit pouvoir s'appuyer sur des textes législatifs spécifiques et être financée par les autorités publiques.
  7. Bibliothèque Virtuelle: Plan du site: Contact: Zone professionnelle: Législation Imprimer : Retrouvez les textes législatifs et réglementaires ayant trait à la lecture publique. Deux liens très utiles pour poursuivre vos recherches : Pour la législation de la Communauté française : www.gallilex.be. Pour toute la législation (fédérale, communautaire, régionale,) : www.cass.be 1.

Bibliothèque publique — Wikipédi

Droit - Législation - Bibliothèque

L'utilisation des films en bibliothèque : rappel sur la législation La diffusion des vidéos (vhs, dvd) en bibliothèque est soumise à des contraintes juridiques, l'acquisition des droits de prêt et/ou de représentation est obligatoire. Les droits à payer varient suivant l'usage qu'on veut faire du film. 3 usages possibles : - le droit de prêt Les films sont destinés au prêt. La loi n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon (480 Ko); Décret 2010-1369 du 12 novembre 2010 portant modification du tableau VI annexé à l'article D. 211-6-1 du code de l'organisation judiciaire (78 Ko); Décret 2009-1204 du 9 octobre 2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de propriété intellectuelle (98 Ko Citoyenneté, législation etbibliothèque publiqueen Fédération Wallonie-Bruxelles. Lyon, juin 2013. Françoise DURY. bibliothécaire en chef . de la Bibliothèque centrale et itinérante de la Province de Namur, présidente de l'APBD. PréambuleLe paysage en Belgique francophone. Fusion des Communes. Fédération Wallonie-Bruxelles. Législation en lecture publique - 1921 - 1978 - 2009. Première bibliothèque d'Europe en histoire militaire, la bibliothèque du Service historique de la Défense compte près d'un million de documents, répartis entre sept implantations. Ses collections sont accessibles à tous, gratuitement et sans condition de recherche. Spécialisée en histoire militaire sous tous ses aspects, de l'Antiquité à nos jours et pour les cinq continents. Les données de la législation consolidée sont enrichies par celles de l'Index législatif dont le délai de mise à jour est J+1. L'application Législation belge est hébergée sur un puissant serveur du Moniteur belge. Signaler une erreur : JUSTEL Courriel : justel @ just.fgov.be ; Service de support du Moniteur Belge n° gratuit : 0800-98-809.

Son territoire de compétence c'est donc toute la province et ses bénéficiaires, les opérateurs directs - ou bibliothèques locales - des 49 communes qui organisent un service public de la lecture reconnu dans le cadre de la même législation. Comme son nom l'indique, l'opérateur d'appui, l'OA pour les intimes, est un opérateur de seconde ligne dont le rôle principal est d. La bibliothèque Législation sociale vous permet : d'économiser du temps et de l'argent en téléchargeant des contrats-types - parfois contre paiement ; de vous tenir au courant des évolutions et des modifications de la législation dans le domaine social ; d'accéder à des informations complètes et actualisées concernant les commissions paritaires, les barèmes, etc. ; d'approfondir. Législation; Sources de cette bibliothèque. Journal Officiel; Documents les plus récents. Arrêté du 24 mars 1978 réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression. Journal Officiel ; Circulaire du 11 mai 1984 relative à la présentation des règlements et documents graphiques des plans d'occupation des sols (POS) et à la légende des. Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Droit -- LégislationGelée de pissenlits - Cuisine Sauvage ASBL

La législation des bibliothèques publiques du Québec à travers l'histoire : essai de synthèse. Un article de la revue Documentation et bibliothèques (Volume 45, numéro 1, janvier-mars 1999, p. 3-44) diffusée par la plateforme Érudit Ce texte prévoit d'abord l'inscription de l'inceste dans le code pénal, la législation n'en faisant jusqu'ici qu'une circonstance aggravante pour les viols et les autres agressions sexuelles. Le texte définit comme des incestes les viols et agressions sexuelles lorsqu'ils sont commis au sein de la famille, sur un mineur, par un ascendant ou. Bibliothèques des institutions de l'UE. Bibliothèque centrale du Conseil de l'Union européenne. La bibliothèque est ouverte au personnel du Conseil, aux stagiaires, aux délégués des États membres et au personnel des autres institutions de l'UE. Les chercheurs et les étudiants peuvent également demander à y avoir accès

Législation - ::: ::: - Administration Générale de la

Législation - Sofi

Législation et exonérations des substances dangereuses et vénéneuses (2008) Bibliothèque nationale. France. Josef Biebl. Arlene Bielefield. Philippe Bihr. Alastair Bissett-Johnson. Joël Bizot. Georges Bizot-Espiard (1917?-1975) Emmanuel Blanc (docteur en droit) José Luis Blanco López. Jean-Pierre Blatter . Peter W. M. Blayney. Pál Bobvos. Silvio Boccalatte. Fernando Bocchini. Législation; Rapports et formulaires; FAQ; Logos; À propos; Contacts; Espace presse; Info-lettre; Accueil > Trouver une bibliothèque - Carto | Trouver une bibliothèque - Carto . Trouver une bibliothèque via un index par commune; Les réseaux; Il existe près de 506 bibliothèquesen Wallonie et à Bruxelles, qui sont reconnues par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Elles sont organisées.

La bibliothèque du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) met à disposition du public : législation et cas de jurisprudence nationales abordant les règles de DIH au niveau national. Chaque article de revue, chapitre, livre, document de travail, rapport, etc., est catalogué séparément, ce qui fait du catalogue en ligne de la bibliothèque du CICR l'une des ressources les plus. Travailler en bibliothèque Connaître la législation Ils vous aideront à faire fonctionner votre bibliothèque. Boîte à outils = accompagnement technique. Sollicitez notre aide en vous adressant directement à votre correspondant BDV. Il répondra à vos questions ou vous dirigera vers l'interlocuteur le plus compétent. Connaître la législation Quelques outils pour connaître les. La bibliothèque met un réseau Wifi à disposition des lecteurs ; le mot de passe est affiché à la bibliothèque. L'usage d'Internet doit se faire dans le respect de la législation italienne. La bibliothèque offre le service de livraison de documents à distance (Document delivery) pour le

Le service commun de la documentation (bibliothèques universitaires) met à la disposition de la communauté universitaire de riches collections imprimées et un large portefeuille de ressources électroniques, accessibles sur les campus et à distance. Cette documentation couvre l'ensemble des champs disciplinaires de l'université. L'équipement informatique, l'accès Internet et la.

Accéder au site de la Bibliothèque nationale de France. Ouvrir la recherche. Menu Effacer le champ de recherche. Lancer la recherche Revue de droit international et de législation comparée / fondée par Rolin Jaequemyns, Asser et Westlake ; publ. sous le Toggle navigation. Presse et revues ; Revue de droit international et de législation comparée / fondée par Rolin Jaequemyns. La législation européenne au sens large comporte, d'une part, les traités constitutifs (en partie analogues à une constitution) et que l'on appelle droit primaire, et, d'autre part, les actes normatifs adoptés par les institutions créées par ces traités (Conseil, Commission, Parlement européen).Ce deuxième ensemble, que l'on appelle droit dérivé, comprend la législation au. Bibliothèque du Tribunal cantonal. La Bibliothèque du Tribunal cantonal est une bibliothèque de consultation. Elle est avant tout un outil de travail au service des magistrats pour leurs recherches documentaires. De ce fait, la bibliothèque n'accorde pas de prêt à domicile. La bibliothèque fait partie du Réseau des bibliothèques de Suisse occidentale (RERO) et participe à ce titre à. La Bibliothèque de l'Hôtel de Ville est partenaire du programme de numérisation concertée en sciences juridiques conduit par la Bibliothèque nationale de France. Depuis 2011, 600 000 pages ont été numérisées à partir des collections des séries principales de publications officielles parisiennes, le Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris, les Débats, les Délibérations. LÉGISLATION FRANÇAISE. Deux niveaux de règlementation s'appliquent en France : Textes de protection de l'herpétofaune française (protection au titre du code de l'environnement) : Arrêté Guyane (arrêté du 15 mai 1986) Arrêtés de protection des reptiles et amphibiens de métropole (arrêté du 22 juillet 1993 modifié par l'arrêté du 19 novembre 2007) Textes règlementant la.

La législation des bibliothèques publiques du Québec à travers l'histoire: essai de synthèse* Isabelle Crépeau Bibliothécaire, Best-Seller Inc. L'auteur dresse un portrait qui se veut une synthèse à la fois historique, analytique et comparative de la loi sur les bibliothèques publi­ ques au Québec et dans les autres provinces. Il sera question du contexte historique qui a mené à. Date de 1802 ou 1803 d'après la référence à l'Académie de législation que Portalis a cofondée et a présidée de 1802 à 1803 Contient 2 pièces manuscrites distinctes : 1. Jeunes élèves 2. Citoyens.... Texte incomplet, la page étant partiellement arrachée, la fin du texte a disparu. Provenance. Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence) Fichiers. Collection. Manuscrits. Mots.

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Tout sur la législation au Burundi. L' information sur le droit à la portée de tous. Démarrer Exact matches only . Search in title . Search in content. Accéder au site de la Bibliothèque nationale de France. Ouvrir la recherche. Menu Effacer le champ de recherche. Lancer la recherche Titre : De l'esclavage des Noirs, et de la législation coloniale ([Reprod.]) / par Victor Schoelcher . Auteur : Schoelcher, Victor (1804-1893). Auteur du texte . Éditeur : Paulin (Paris) Date d'édition : 1833 . Type : monographie imprimée Suite du texte. Législation & Règlements ,bibliothèque de | CoProp.io France Des connaissances qui augmentent la valeur de votre propriét

Législation Bibliothèque de droit Michel-Bastarach

Législation militaire, ou recueil méthodique et raisonné des lois décrets, arrêtés, réglemens et instructions actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'État militaire / par H. Berriat capitaine Livre. Berriat, H. Edité par chez Louis Capriolo. A Alexandrie - 181 Legifrance, ressource indispensable sur la législation récente Legifrance est le service public de la diffusion du droit français (lois et règlements ; jurisprudence) et également européen et international. En ce qui concerne la constitution, la législation et les travaux parlementaires en France, vous y trouverez notamment : La Constitution de la Ve République Les codes. Travaux à la Bibliothèque de droit : des places assises plus confortables et de nouvelles prises électriques 21 décembre 2020 - Bibliothèques Du 24 décembre 2020 au 4 janvier 2021, les bib/UdeM seront fermées Consulter le tutoriel Trouver de la législation fait par la bibliothèque Cujas. Besoin d'aide sur une base de données, une recherche : prenez un rendez-vous avec un bibliothécaire ou; posez une question (chat ou mail

Le local et le global dans la législation sur les

En février dernier est paru un rapport de l'Inspection Générale des Bibliothèques (IGB) écrit par Françoise Legendre relatif à la place des jeux dans ces établissements, et plus particulièrement des jeux vidéo. C'est une lecture intéressante, et je dirais même encourageante, parce que l'IGB incite clairement les bibliothèques à accompagner l'essor des pratiques culturelles e Table des matières. Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada. 1 - Titre abrégé 2 - Définitions et champ d'application 4 - Constitution et organisation 7 - Mission et attributions 10 - Dépôt légal 11 - Obtention d'enregistrements de qualité archivistique à des fins de préservation 12 - Gestion des documents fédéraux et ministériels. Bibliothèque des rapports publics - La documentation Française Sénat - Rapport d'information fait par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire (nouvel onglet) Légifrance Loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire (nouvel onglet) Légifranc

Législation relative au dépôt légal Trouvez un document, une bibliothèque, un fonds documentaire sur le Catalogue Collectif de France (nouvelle fenêtre) Data. Trouvez des fichiers de référence sur les auteurs, les œuvres et les thèmes (nouvelle fenêtre) Gallica. Trouvez tous types de documents : imprimés (livres, presse et revues) en mode image et en mode texte, manuscrits. Législation; Sellerie/ Harnachement; Alimentation - Nutrition; Médecine et soins - Pathologies - Maréchalerie; Jeunesse; Nos Médiathèques. Médiathèque du Haras national du Pin ; Médiathèque du Cadre noir de Saumur; Centre de Ressources du Haras national d'Uzès; Bibliothèques partenaires; Infos pratiques. Guide du lecteu Législation canadienne (toutes les juridictions) disponible. Cliquer sur Parcourir dans le bandeau en haut de la page d'accueil et sélectionner successivement Sources / Canada / Par catégorie / CA législation. Voir aussi la source LegisPratique : Code de procédure civile annoté > Cliquer sur Parcourir dans le bandeau en haut de la page d'accueil puis inscrire le titre dans la boite de

URI. http://vocabularies.unesco.org/thesaurus/concept276 http://vocabularies.unesco.org/thesaurus/concept2766. Télécharger ce concept : RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modification le 15/12/2019 TURTLE JSON-LD Dernière.

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LES BIBLIOTHÈQUES; RECHERCHER; GUIDES; CONTACT; MIEUX NOUS CONNAÎTRE; Sélectionner une page. ACCUEIL; LES BIBLIOTHÈQUES; RECHERCHER; GUIDES; CONTACT; MIEUX NOUS CONNAÎTRE; BU Paris Descartes LibGuides Droit Législation Chercher ce guide Rechercher. Droit: Législation. Accueil; Outils; Jurisprudence, Législation, Doctrine; Modèles d'actes; Veille juridique ; Lire la presse; Droit et. / Bibliothèque / Actualités et législation. Actualité de l'année 2017 Augmentation du taux de mortalité en Ile-de-France. En 2017, 603 000 personnes sont décédées en France, soit 9000 de plus qu'en 2016. En Ile-de-France, le nombre de décès a également augmenté, 80 205 personnes sont décédées en 2017, soit une augmentation de 1% par rapport à 2016. Un taux de crémation en Ile.

Désherbage (bibliothèque) — Wikipédi

*Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale. - 1re année (1900)-24e année (1928). - Paris : A. Rousseau, 1900-1914. - Lyon : E. Nicolas ; Paris : Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau, 1900-1928. - Lyon : A. Storck & Cie ; Paris : Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau, 1900-1928 L'Assembleia da República détient, avec le Gouvernement, la compétence pour l'élaboration de la législation nationale. Les textes adoptés par le Parlement, contenant les normes législatives (décrets de l'Assembleia), deviennent, après leur promulgation par le Président de la République, les lois de la République (les textes adoptés par le Gouvernement prennent la forme d. Législation et règlements Bases de données; Lois ; LégisQuébec. Le site internet Légis Québec est conçu à l'intention des professionnels du droit. Ce site veut répondre à leurs besoins de consultation et de recherche dans tous les textes répertoriés dans le Recueil des lois et des règlements du Québec (RLRQ).. Bibliothèque de connaissances Votre dossier Contact; Adressenlijst; Nouvelles; Jobs; FAQ; Liens; Zoeken; Rechercher une juridiction Nouvelle législation. 24 déc 20 DECEMBRE 2020. — Loi portant des dispositions diverses temporaires et structurelles en matière de justice dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID−19 . Date de publication: 24-12-2020 | Date de la.

Généralités sur l’élevage des mygales [MygalomorphaeReine des prés

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